Branchements en assainissement collectif

Les branchements en domaine privé :

Attention : ce modèle sera adapté aux modalités retenues par la collectivité  :  autorisation de contrôle de branchements lors de ventes immobilières et/ou autorisation de contrôle régulier des branchements.

Le contrôle des branchements :


Carrefours de l’eau

Carrefours de l’eau 2009

Guide des branchements d’assainissement collectif en domaine privé rédigé par Alexia Coquet, Alix Courivaud, Rémi Le Besq.

  • Réalisation : à l’encre bleue
  • Données textuelles et iconographiques – Vannes : Conseil général du Morbihan, [DL 2009].

Notice n° : FRBNF41487163 : télécharger

Les commentaires sont fermés.